Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Kit In Tub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER FRANCE domicilié(e) ROUTE DE LA CENTRALE, ZI DES ANSEREVILLES, BP 40129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 517 599 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABER FRANCE, ALIX VERLEY domicilié(e) ROUTE DE LA CENTRALE, ZI DES ANSEREVILLES, BP 40129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France.
La marque Kit In Tub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABER FRANCE, SAS - ROUTE DE LA CENTRALE, ZI DES ANSEREVILLES, BP 40129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France - SIREN 950517599
FABER FRANCE, ALIX VERLEY - ROUTE DE LA CENTRALE, ZI DES ANSEREVILLES, BP 40129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553233 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535524 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630740 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Construction transportable métallique ; construction transportable métallique permettant le montage de toiles imprimées ; matériaux de construction métallique pour la construction d'une structure de présentation visuelle permettant la diffusion d'annonces publicitaires. Drapeaux et fanions en papier ; produits de l'imprimerie ; affiches. Construction transportable non métallique ; construction transportable non métallique permettant le montage de toiles imprimées ; matériaux de construction non métallique pour la construction d'une structure de présentation visuelle permettant la diffusion d'annonces publicitaires. Drapeaux et fanions non en papier ; pavillons (drapeaux), toiles imprimées (produits textiles).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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