Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAPEAU-BANDEROLE.COM
FABER FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3913715
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
DRAPEAU-BANDEROLE.COM de FABER FRANCE

Présentation de la marque DRAPEAU-BANDEROLE.COM

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAPEAU-BANDEROLE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABER FRANCE domicilié(e) ZI Des Ansereuilles, Route de la Centrale, BP 40 129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 517 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER FRANCE, Mle Verley Alix domicilié(e) ZI Des Ansereuilles, Route de la Centrale, BP 40 129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France.

La marque DRAPEAU-BANDEROLE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPEAU-BANDEROLE.COM est expirée depuis le 16 avril 2022.

FABER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIBAIE , CANFLAG , BEACH LINE , be Fun , SCREENFLEX , FUN LINE , LE SUPERSTORE , SUPERTRENTE , ROBUSTO , FABER France Drapeaux, banderoles,… et compagnie!


FABER FRANCE, SAS - ZI Des Ansereuilles, Route de la Centrale, BP 40 129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France - SIREN 950517599


FABER FRANCE, Mle Verley Alix - ZI Des Ansereuilles, Route de la Centrale, BP 40 129 - 59536 - WAVRIN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques.