Faber-Castell Aktiengesellschaft, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
1518849
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2029
Présentation de la marque CASTELL
Déposée le 13 mars 1989 par la société étrangère Faber-Castell Aktiengesellschaft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Faber-Castell Aktiengesellschaft domicilié(e) Nürnberger Straße 2 - 90546 - STEIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CASTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Faber-Castell Aktiengesellschaft, société de droit allemand - Nürnberger Straße 2 - 90546 - STEIN - Allemagne
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2137194 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2137194 - Publication au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402388 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25
Inscription le 27 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541240 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705145 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31
Articles pour écrire et dessiner y compris porte-plumes, porte-plumes à réservoir, plumes à écrire, gomme à effacer, règles de bureau, règles à calcul et équerres;articles pour peindre et modeler;craie pour billard et craie à marquer;ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception des meubles); matériel d'enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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