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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMIENVIRONNEMENT
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GIVERNY Le dallage
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GIVERNY Le dallage
FABEMIENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3358354
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2025
GIVERNY Le dallage de FABEMIENVIRONNEMENT

Présentation de la marque GIVERNY Le dallage

Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMIENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIVERNY Le dallage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMIENVIRONNEMENT domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 330 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMIENVIRONNEMENT, M. DE MAUROY JEROME domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque GIVERNY Le dallage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIVERNY Le dallage arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.


FABEMIENVIRONNEMENT, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 385330360


FABEMIENVIRONNEMENT, M. DE MAUROY JEROME - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586045 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Dallage non métallique.