Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVTHERM.85
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3988589
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
RIVTHERM.85 de FABEMI GESTION

Présentation de la marque RIVTHERM.85

Déposée le 7 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RIVTHERM.85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque RIVTHERM.85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVTHERM.85 arrivera à expiration en date du 7 mars 2023.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France


FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton.