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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION
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P-SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P-SPORT
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4125381
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
P-SPORT de FABEMI GESTION

Présentation de la marque P-SPORT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) 320 RN 7 - LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. Jérôme de MAUROY domicilié(e) 320 RN 7 LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France.

La marque P-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P-SPORT est expirée depuis le 13 octobre 2024.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - 320 RN 7 - LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France


FABEMI GESTION, M. Jérôme de MAUROY - 320 RN 7 LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.