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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION
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La dalle Cérès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La dalle Cérès
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4053111
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
La dalle Cérès de FABEMI GESTION

Présentation de la marque La dalle Cérès

Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La dalle Cérès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque La dalle Cérès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La dalle Cérès est expirée depuis le 4 décembre 2023.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE , CALADIA AMÉNAGEMENT D'ESPACES URBAINS


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Matériaux de construction non métalliques.