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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION
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HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3756689
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES de FABEMI GESTION

Présentation de la marque HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES

Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION domicilié(e) Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France.

La marque HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONTAL VERTICAL LES SOLUTIONS CONSTRUCTIVES est expirée depuis le 3 septembre 2020.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION - Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France


Errata de la publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Republication pour erratum - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 18 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795571 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Materiaux de construction non métalliques.