Marque renouvelée - Marque en vigueur

FABSTONE GARDEN
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3512550
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2027
FABSTONE GARDEN de FABEMI GESTION

Présentation de la marque FABSTONE GARDEN

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABSTONE GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE MAUROY JÉRÔME domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque FABSTONE GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABSTONE GARDEN arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


M. DE MAUROY JÉRÔME - LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653536 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Materiaux de construction non métalliques.