Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE LE DALLAGE
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3417006
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026
ESPACE LE DALLAGE de FABEMI GESTION

Présentation de la marque ESPACE LE DALLAGE

Déposée le 14 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE LE DALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. de MAUROY Jérôme domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque ESPACE LE DALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE LE DALLAGE arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE , CALADIA AMÉNAGEMENT D'ESPACES URBAINS


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. de MAUROY Jérôme - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611884 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03

Dallage non metallique.