Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORDOUAN LE PAVE
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3380352
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025
CORDOUAN LE PAVE de FABEMI GESTION

Présentation de la marque CORDOUAN LE PAVE

Déposée le 12 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORDOUAN LE PAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. DE MAUROY JEROME domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque CORDOUAN LE PAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORDOUAN LE PAVE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. DE MAUROY JEROME - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605373 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2015-12-21

Dallage non métallique.