Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSSY
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4254212
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2026
BUSSY de FABEMI GESTION

Présentation de la marque BUSSY

Déposée le 3 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. de MAUROY Jérôme domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque BUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSY arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : VERTICOFFRE , LES JARDINS INTEMPORELS , JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. de MAUROY Jérôme - LE PONT DOUBLE, 320 RN7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.