Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BETON BAS CARBONE
FABEMI GESTION

Numéro de dépôt :
3823179
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BETON BAS CARBONE de FABEMI GESTION

Présentation de la marque BETON BAS CARBONE

Déposée le 11 avril 2011 par la société FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETON BAS CARBONE »

Le déposant est la société FABEMI GESTION domicilié(e) le Pont Double - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION domicilié(e) Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION - le Pont Double - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION - Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585644 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Materiaux de construction non métalliques.