Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOUR DU JARDIN
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3958177
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
AUTOUR DU JARDIN de FABEMI GESTION

Présentation de la marque AUTOUR DU JARDIN

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUTOUR DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) 320 route nationale 7, le pont double - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel domicilié(e) 320 route nationale 7, le pont double - 26290 - DONZERE - France.

La marque AUTOUR DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOUR DU JARDIN est expirée depuis le 23 octobre 2022.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - 320 route nationale 7, le pont double - 26290 - DONZERE - France


FABEMI GESTION, M. TISSEYRE Michel - 320 route nationale 7, le pont double - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Matériaux de construction non métalliques.