Marque renouvelée - Marque en non vigueur

minéra® L'art et la matière
FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3210428
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023
minéra® L\'art et la matière de FABEMI ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque minéra® L'art et la matière

Déposée le 10 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « minéra® L'art et la matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 320 Route Nationale 7, Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 005 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION domicilié(e) 320 Route Nationale 7, Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France.

La marque minéra® L'art et la matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque minéra® L'art et la matière est expirée depuis le 10 février 2023.

FABEMI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLANE , CASTILLE , VERDONA DES JARDINS AUTHENTIQUES , MÉLODIE Le dallage , SIRROCO Le dallage , MÉDIÉVAL Le pavé vieilli , MISTRAL Le dallage , ÉOLE Le dallage , ACROPOLE , CAROSTYLE


FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS - 320 Route Nationale 7, Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France - SIREN 380005082


FABEMI GESTION - 320 Route Nationale 7, Le Pont Double - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517403 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Dallage non métallique.