Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTILLE
FABEMI ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3151281
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
CASTILLE de FABEMI ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CASTILLE

Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABEMI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABEMI ENVIRONNEMENT domicilié(e) le Pont Double,26290 Donzère - 26290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 005 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHOT SARL domicilié(e) BP 8,26130 St Paul 3 Châteaux - 26130 - France.

La marque CASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTILLE est expirée depuis le 27 février 2012.

FABEMI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLANE , VERDONA DES JARDINS AUTHENTIQUES , MÉLODIE Le dallage , SIRROCO Le dallage , MÉDIÉVAL Le pavé vieilli , MISTRAL Le dallage , ÉOLE Le dallage , ACROPOLE , CAROSTYLE , minéra® L'art et la matière


FABEMI ENVIRONNEMENT SARL - le Pont Double,26290 Donzère - 26290 - France - SIREN 380005082


GRAPHOT SARL - BP 8,26130 St Paul 3 Châteaux - 26130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Dallage non métallique/pierre