Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASTELLANE
FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3244567
Date de dépôt :
03/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2023
CASTELLANE de FABEMI ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CASTELLANE

Déposée le 3 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 320 RN 7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 005 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION domicilié(e) 320 RN 7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France.

La marque CASTELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTELLANE est expirée depuis le 3 septembre 2023.

FABEMI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CASTILLE , VERDONA DES JARDINS AUTHENTIQUES , MÉLODIE Le dallage , SIRROCO Le dallage , MÉDIÉVAL Le pavé vieilli , MISTRAL Le dallage , ÉOLE Le dallage , ACROPOLE , CAROSTYLE , minéra® L'art et la matière


FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS - 320 RN 7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France - SIREN 380005082


FABEMI GESTION - 320 RN 7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536739 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26

Dalles non métalliques