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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT
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CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE
FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3067800
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2030
CARRE D\'ARC LA PIERRE, RECREEE de FABEMI ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE

Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 320 RN7 LE PONT DOUBLE, 26290 DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 330 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, GESTION, M. VIOSSAT JULIEN domicilié(e) 320 RN7 LE PONT DOUBLE, 26290 DONZERE - France.

La marque CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE D'ARC LA PIERRE, RECREEE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2030.

FABEMI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CASTELLANE , CASTILLE , VERDONA DES JARDINS AUTHENTIQUES , MÉLODIE Le dallage , SIRROCO Le dallage , MÉDIÉVAL Le pavé vieilli , MISTRAL Le dallage , ÉOLE Le dallage , ACROPOLE , CAROSTYLE


FABEMI ENVIRONNEMENT, SAS - 320 RN7 LE PONT DOUBLE, 26290 DONZERE - France - SIREN 385330360


FABEMI GESTION, GESTION, M. VIOSSAT JULIEN - 320 RN7 LE PONT DOUBLE, 26290 DONZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 19 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536609 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-19

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457082 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2020 n°2760925 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-01

Dallage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.