Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE
FABELEC, EURL

Numéro de dépôt :
3723048
Date de dépôt :
20/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2020
FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE de FABELEC

Présentation de la marque FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FABELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FABELEC domicilié(e) 16 Route des meuniers - 44450 - Saint Julien de Concelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 060 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABELEC domicilié(e) 16 Route des meuniers - 44450 - Saint Julien de Concelles - France.

La marque FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABELEC ELECTRICITE & DOMOTIQUE est expirée depuis le 20 mars 2020.

FABELEC a également déposé les autres marques suivantes : OKAI ELECTRONICS


FABELEC, EURL - 16 Route des meuniers - 44450 - Saint Julien de Concelles - France - SIREN 432060564


FABELEC - 16 Route des meuniers - 44450 - Saint Julien de Concelles - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.