Marque expirée - Marque en non vigueur

FORTEC
FABEIRO MANUEL

Numéro de dépôt :
3691590
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
FORTEC de FABEIRO MANUEL

Présentation de la marque FORTEC

Déposée le 17 novembre 2009 par FABEIRO MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTEC »

Le déposant est FABEIRO MANUEL domicilié(e) 2 ALLEE DES BLANCS - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEIRO MANUEL domicilié(e) 2 ALLEE DES BLANCS - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTEC est expirée depuis le 17 novembre 2019.


FABEIRO MANUEL - 2 ALLEE DES BLANCS - 94370 - SUCY EN BRIE - France


FABEIRO MANUEL - 2 ALLEE DES BLANCS - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Télécommandes de portail, télecommande de porte de garage, télecommandes de barrières automatiques. Récepteur pour télecommandes et portes de garage ou de barriere automatique. ;

Présentation de produits pour la vente au detail à savoir : télecommandes de portail automatique ;

Transmission d'information de sons et d'images via Internet.