Déposée le 25 août 2009 par FABE LAURENT et FABE MIREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES POTS D'ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-40 du 2 octobre 2009.
Les déposants sont FABE LAURENT domicilié(e) 2392 ROUTE DE LA GRAVE, LABARRERE PEYROUTET - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERRE - France et FABE MIREILLE domicilié(e) 2392 ROUTE DE LA GRAVE, PEYROUTET LABARRERE - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABE LAURENT domicilié(e) 2392 ROUTE DE LA GRAVE, LABARRERE PEYROUTET - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERE - France.
La marque LES POTS D'ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES POTS D'ANNE arrivera à expiration en date du 25 août 2029.
FABE LAURENT - 2392 ROUTE DE LA GRAVE, LABARRERE PEYROUTET - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERRE - France
FABE MIREILLE - 2392 ROUTE DE LA GRAVE, PEYROUTET LABARRERE - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERE - France
M. FABE LAURENT - 2392 ROUTE DE LA GRAVE, LABARRERE PEYROUTET - 32440 - CASTELNAU D AUZAN LABARRERE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2720036 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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