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Marques déposées par FABE Jean et Anne
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"LES POTS D'ANNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES POTS D'ANNE"
FABE Jean et Anne

Numéro de dépôt :
92427603
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque "LES POTS D'ANNE"

Déposée le 16 juillet 1992 par FABE Jean et Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "LES POTS D'ANNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est FABE Jean et Anne, domicilié(e) Ferme de Peyroutet "Les Pots d'Anne", 32250 Labarrère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABE Jean - France.

La marque "LES POTS D'ANNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES POTS D'ANNE" est expirée depuis le 16 juillet 2002.


FABE Jean et Anne - Ferme de Peyroutet "Les Pots d'Anne", 32250 Labarrère - France


FABE Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

viandes, poisson, volaille et gibier extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, ufs lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pikles Produits agricoles, horticoles forestiers, champignons et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.