Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VASCALIS
FABALU ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
3287183
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
VASCALIS de FABALU ENTREPRISE

Présentation de la marque VASCALIS

Déposée le 2 avril 2004 par FABALU ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est FABALU ENTREPRISE domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABALU ENTREPRISE domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France.

La marque VASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASCALIS est expirée depuis le 2 avril 2014.

FABALU ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : RONDOSTYL , BABYDIS , PIERRALIS , PRIVATYSIA , HANDYSIA , FABALU , LAVANDIS , STRADIS , CHALETICA , INFOMATIS


FABALU ENTREPRISE - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France


FABALU ENTREPRISE - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Installations sanitaires, cabines de douche, garnitures de baignoire ; appareils et installations visant à empêcher les projections d'eau adaptables sur baignoires et sur cabines de douche.