VASCALIS
Présentation de la marque VASCALIS
Déposée le 2 avril 2004 par FABALU ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASCALIS est expirée depuis le 2 avril 2014.
FABALU ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22