Déposée le 2 avril 2004 par FABALU ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STALACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est FABALU ENTREPRISE domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABALU ENTREPRISE domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France.
La marque STALACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABALU ENTREPRISE - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France
FABALU ENTREPRISE - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Installations sanitaires, cabines de douche, garnitures de baignoire ; appareils et installations visant à empêcher les projections d'eau adaptables sur baignoires et sur cabines de douche. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques : cintres pour vêtements commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (a l'exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boites en bois.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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