Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALETICA
FABALU ENTREPRISE S.A.S

Numéro de dépôt :
3337120
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
CHALETICA de FABALU ENTREPRISE

Présentation de la marque CHALETICA

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABALU ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABALU ENTREPRISE domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 069 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABALU ENTREPRISE S.A.S domicilié(e) 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France.

La marque CHALETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALETICA est expirée depuis le 20 janvier 2015.

FABALU ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : RONDOSTYL , BABYDIS , PIERRALIS , PRIVATYSIA , HANDYSIA , FABALU , LAVANDIS , STRADIS , INFOMATIS , STALACTIS


FABALU ENTREPRISE S.A.S - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France - SIREN 419069398


FABALU ENTREPRISE S.A.S - 8 rue Baptiste Marcet,37100 TOURS - 37100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils et installations sanitaires, cabines de douche. Garnitures de baignoire. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.