Déposée le 9 mars 2004 par la société FAB'L Depôt Vente et création
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « fab'l » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la société FAB'L Depôt Vente et création domicilié(e) 33, rue Jeanne d'arc,54200 TOULOUSE - 54200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 778 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEBEL Fabienne Depôt Vente et création domicilié(e) 33, rue Jeanne d'arc,54200 TOULOUSE - 54200 - France.
La marque fab'l a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fab'l est expirée depuis le 9 mars 2014.
FAB'L Depôt Vente et création - 33, rue Jeanne d'arc,54200 TOULOUSE - 54200 - France - SIREN 451778898
Mme LEBEL Fabienne Depôt Vente et création - 33, rue Jeanne d'arc,54200 TOULOUSE - 54200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
– tissus, tissus à usagestextiles, tissu élastiques. Velours linge de maisons. – vêtements, chapellerie chemise. Vêtements imitation cuir ceinture (vetements) gants (habillements) foulards, couches en matières textiles, sous vêtements. – fils (articles mercerie). – dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles. Pansementerie ou fermeture pour vêtements biais (articles mercerie).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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