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Marques déposées par FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l'Artisanat et de Services Loi 1901
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CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES S'UNIR POUR REUSSIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES S'UNIR POUR REUSSIR
FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l'Artisanat et de Services Loi 1901

Numéro de dépôt :
3378372
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015
CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L\'ARTISANAT ET DES SERVICES S\'UNIR POUR REUSSIR de FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l\'Artisanat et de Services Loi 1901

Présentation de la marque CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES S'UNIR POUR REUSSIR

Déposée le 5 septembre 2005 par FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l'Artisanat et de Services Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES S'UNIR POUR REUSSIR »

Le déposant est FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l'Artisanat et de Services Loi 1901 domicilié(e) 1 Place du Général Leclerc,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAACAS Fédération des Associations Aulnaysienne du Commerce de l'Artisanat et des Services domicilié(e) 1 Place du Général Leclerc,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE EUROPLUS FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES DU COMMERCE DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES S'UNIR POUR REUSSIR est expirée depuis le 5 septembre 2015.


FAACAS Féderation des Associations Aulnaysiennes du Commerce de l'Artisanat et de Services Loi 1901 - 1 Place du Général Leclerc,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France


FAACAS Fédération des Associations Aulnaysienne du Commerce de l'Artisanat et des Services - 1 Place du Général Leclerc,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Carte de crédit offrant des réductions, destinée à fidéliser les membres.