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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAAB INDUSTRIE
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FAAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAAB
FAAB INDUSTRIE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1647755
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque FAAB

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAAB INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAAB INDUSTRIE domicilié(e) 400 Chemin de la Craz - 01440 - VIRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 413 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129, Bd St-Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque FAAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAAB est expirée depuis le 26 février 2021.


FAAB INDUSTRIE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 400 Chemin de la Craz - 01440 - VIRIAT - France - SIREN 351413950


William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129, Bd St-Germain - 75006 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184203 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 15 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537978 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2010 n°2457518 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-15

Inscription le 22 juin 2012 - Changement de dénomination n°578148 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 22 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578146 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Plaques minéralogiques;lettres, chiffres et plaques d'immatriculation;plaques, pannonceaux de signalisation routière ou de sécurité non lumineux;plaques, panneaux métalliques.Impressions;impressions sérigraphie et offset;imprimés;lettres peintes;lettres ou chiffres à composer pour imprimer;étiquettes en papier et en toutes autres matières non tissées;bandes, feuilles adhésives peintes pour la décoration ou la papeterie; prospectus, publicités peintes ou imprimés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.