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Marques déposées par Faab FabricautoTODO
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FABRICAUTO-ESSARAUTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FABRICAUTO-ESSARAUTO
Faab Fabricauto, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99769523
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2029

Présentation de la marque FABRICAUTO-ESSARAUTO

Déposée le 13 janvier 1999 par Faab FabricautoTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABRICAUTO-ESSARAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est Faab FabricautoTODO domicilié(e) 400 chemin de la Craz - 01440 - VIRIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 812 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kopacz William domicilié(e) 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FABRICAUTO-ESSARAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FABRICAUTO-ESSARAUTO arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

Faab Fabricauto a également déposé les autres marques suivantes :


Faab Fabricauto, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 400 chemin de la Craz - 01440 - VIRIAT - France - SIREN 422812610


M. Kopacz William - 129 BD Saint-Germain - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394032 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 22 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578147 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Inscription le 22 juin 2012 - Changement de dénomination n°578148 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-22

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702365 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Plaques d'immatriculation métalliques Plaques d'immatriculation non métalliques Machine (presse) pour estampiller les plaques d'immatriculation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.