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Marques déposées par l'association loi 1901 FA SOL (FLORILÈGE D'ACTIONS SOLIDAIRES
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– DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

– DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR
FA SOL (FLORILÈGE D'ACTIONS SOLIDAIRES) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3429704
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/05/2016
– DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR de FA SOL (FLORILÈGE D\'ACTIONS SOLIDAIRES

Présentation de la marque – DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR

Déposée le 18 mai 2006 par l'association loi 1901 FA SOL (FLORILÈGE D'ACTIONS SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « – DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR »

Le déposant est l'association loi 1901 FA SOL (FLORILÈGE D'ACTIONS SOLIDAIRES domicilié(e) 5 RUE D'ALGER,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION “ FA SOL ” domicilié(e) 5 RUE D'ALGER,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – DESTINATION AVENIR – DESTINATIONS AVENIR – DESTINATION AVENIRS – DESTINATIONS AVENIRS – DESTINATION À VENIR – DESTINATIONS À VENIR est expirée depuis le 18 mai 2016.


FA SOL (FLORILÈGE D'ACTIONS SOLIDAIRES) ASSOCIATION LOI 1901 - 5 RUE D'ALGER,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


ASSOCIATION “ FA SOL ” - 5 RUE D'ALGER,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Ateliers artistiques, culturels, sportifs, de formation profssionnelle, dans un but de réhabilitation psychosociale des usagers et ex-usagers de la psychiatrie.