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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.
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ELM327
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELM327
V. S.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4001280
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
ELM327 de V.

Présentation de la marque ELM327

Déposée le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELM327 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V. M. V. G..

La marque ELM327 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELM327 est expirée depuis le 26 avril 2023.

V. a également déposé les autres marques suivantes : MaxiSys


V. S.


V. M. V. G.


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Matériel électronique à savoir : appareils de diagnostic pour véhicules ; micrologiciels servant à exploiter et entretenir des systèmes informatiques ; semi-conducteurs ; microprocesseurs ; circuits intégrés, matériel informatique et logiciels pour recevoir, afficher et utiliser des signaux de diffusion de données numériques dans le domaine de l'automobile.