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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F4D ALSCAE
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ETIOSYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETIOSYS
F4D ALSCAE, SARL

Numéro de dépôt :
4244491
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
ETIOSYS de F4D ALSCAE

Présentation de la marque ETIOSYS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F4D ALSCAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETIOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F4D ALSCAE domicilié(e) 8 PLACE DE L'UNIVERSITE - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 538 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F4D ALSCAE, M. ALAIN SGRAZZUTTI domicilié(e) 8 PLACE DE L'UNIVERSITE - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ETIOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIOSYS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


F4D ALSCAE, SARL - 8 PLACE DE L'UNIVERSITE - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 537538456


F4D ALSCAE, M. ALAIN SGRAZZUTTI - 8 PLACE DE L'UNIVERSITE - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.