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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F2 C2 SYSTEM
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CASSETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSETTE
S.A. F2 C2 SYSTEM

Numéro de dépôt :
3440509
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/07/2016
CASSETTE de F2 C2 SYSTEM

Présentation de la marque CASSETTE

Déposée le 13 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) F2 C2 SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CASSETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F2 C2 SYSTEM domicilié(e) Le Roumo, Z.I. Flourens,31130 FLOURENS - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2, Rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSETTE est expirée depuis le 13 juillet 2016.


S.A. F2 C2 SYSTEM - Le Roumo, Z.I. Flourens,31130 FLOURENS - 31130 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2, Rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Rivets et fixations métalliques.

Fixations non métalliques.

Rivets non métalliques.