Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DF DECO FRANCE
F. XAVER LEIPOLD GMBH & CO. KG (Société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
97690725
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque DF DECO FRANCE

Déposée le 4 août 1997 par F. XAVER LEIPOLD GMBH & CO. KG (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DF DECO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est F. XAVER LEIPOLD GMBH & CO. KG (Société de droit allemand), domicilié(e) Osterreicher Strasse 7, D-90513 ZIRNDORF, ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque DF DECO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DF DECO FRANCE est expirée depuis le 4 août 2007.


F. XAVER LEIPOLD GMBH & CO. KG (Société de droit allemand) - Osterreicher Strasse 7, D-90513 ZIRNDORF, ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Inscription le 16 décembre 1997 - Retrait partiel n°247077 - Publication au BOPI 1997-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Calques et décalcomanies Télécommunications. Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, de télévision, télégraphiques ou téléphoniques, téléscription, transmission de messages, télégrammes, télécommunication à savoir réseau télématique vocale ou Internet à l'exception de tout autre réseau hertzien ou câblé ou satellite. Communications par terminaux d'ordinateurs. Impression en offset notamment de décalcomanies sur porcelaine et verre. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.