Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVAL
F. VALENTIN SA

Numéro de dépôt :
94543225
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque ECOVAL

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) F. VALENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « ECOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F. VALENTIN domicilié(e) Les Forges - B.P. 298, 51209 EPERNAY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. VALENTIN SA - France.

La marque ECOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVAL est expirée depuis le 24 octobre 2004.

F. VALENTIN a également déposé les autres marques suivantes : MECAVAL


F. VALENTIN SA - Les Forges - B.P. 298, 51209 EPERNAY Cedex - France


F. VALENTIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Machines de conditionnement en particulier boucheuses et museleuses des vins de champagne, vins mousseux, cidres et bières

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.