Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Toulousaine
F.T.F.M. LA TOULOUSAINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99775512
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2029

Présentation de la marque La Toulousaine

Déposée le 16 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M. LA TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Toulousaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M. LA TOULOUSAINE domicilié(e) Zone Artisanale Les Bogues, route de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque La Toulousaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Toulousaine arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

F.T.F.M. LA TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : AX@SITE , AXOSITE , MECACLAV , FTFM LA TOULOUSAINE , INTELLIDRIVE , TENSOR , LUMITEC , INTELLIDRIVE 150


F.T.F.M. LA TOULOUSAINE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale Les Bogues, route de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 302117775


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386442 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702139 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Matériaux de construction métalliques ; fermetures métalliques de bâtiments ; portes et portails métalliques ; grilles métalliques ; fenêtres, volets et rideaux métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; dispositifs métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails, grilles, fenêtres, volets, rideaux et stores ; arrêts métalliques de portes, de portails, de grilles, de fenêtres et de volets ; huisseries métalliques ; loquets métalliques ; verrous métalliques de portes, de portails, de grilles et de rideaux. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques). Dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des grilles, des fenêtres, des volets, des rideaux et des stores. Matériaux de construction non métalliques ; fermetures non métalliques de bâtiments ; portes et portails non métalliques ; grilles non métalliques ; fenêtres, volets et rideaux non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; dispositifs non métalliques non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des grilles, des fenêtres, des volets, des rideaux et des stores ; arrêts non métalliques de portes, de portails, de grilles, de fenêtres et de volets ; huisseries non métalliques ; loquets non métalliques ; verrous non métalliques de portes, de portails, de grilles et de rideaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.