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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE
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INTELLIDRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIDRIVE
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3935300
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/07/2022
INTELLIDRIVE de F.T.F.M LA TOULOUSAINE

Présentation de la marque INTELLIDRIVE

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTELLIDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque INTELLIDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIDRIVE est expirée depuis le 19 juillet 2022.

F.T.F.M LA TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : AX@SITE , AXOSITE , MECACLAV , FTFM LA TOULOUSAINE , La Toulousaine , TENSOR , LUMITEC , INTELLIDRIVE 150


F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS - route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 302117775


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicule terrestres) ; moteurs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes de garages et de portails ; moteurs électriques pour la gestion de l'ouverture et de la fermeture de portes de garages et de portails ;

Dispositifs électriques ou électroniques à savoir automatismes pour la gestion de l'ouverture et de la fermeture de portes de garages et de portails.