F.T.F.M LA TOULOUSAINE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3399299
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2025
Présentation de la marque INTELLIDRIVE 150
Déposée le 22 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INTELLIDRIVE 150 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) Zone Artisanale les Bogues, route de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque INTELLIDRIVE 150 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale les Bogues, route de Toulouse - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 302117775
IPSIDE, Mle ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600133 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-20
Moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; moteurs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes de garages et de portails ; moteurs électriques pour la gestion de l'ouverture et de la fermeture de portes de garages et de portails. Dispositifs électriques ou électroniques à savoir automatismes pour la gestion de l'ouverture et de la fermeture de portes de garages et de portails.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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