Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque AXOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS - route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 302117775
RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et le contrôle d'accès ;
Dispositifs informatiques et domotique pour le contrôle d'accès des bâtiments notamment industriels et commerciaux : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à microprocesseur ; enregistreurs à bande magnétique ; puces (circuits intégrés) ; circuits imprimés ; détecteurs ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; appareils de lecture magnétique, optique ou numérique ; logiciels (programmes enregistrés) ; modem ; tableau de commande ; logiciels (programmes enregistrés) pour le contrôle d'accès ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion de clefs ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion électronique de clefs ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; transferts de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AXOSITE"