Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXOSITE
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3935325
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
AXOSITE de F.T.F.M LA TOULOUSAINE

Présentation de la marque AXOSITE

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque AXOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXOSITE est expirée depuis le 19 juillet 2022.

F.T.F.M LA TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : AX@SITE , MECACLAV , FTFM LA TOULOUSAINE , INTELLIDRIVE , La Toulousaine , TENSOR , LUMITEC , INTELLIDRIVE 150


F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS - route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 302117775


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et le contrôle d'accès ;

Dispositifs informatiques et domotique pour le contrôle d'accès des bâtiments notamment industriels et commerciaux : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à microprocesseur ; enregistreurs à bande magnétique ; puces (circuits intégrés) ; circuits imprimés ; détecteurs ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; appareils de lecture magnétique, optique ou numérique ; logiciels (programmes enregistrés) ; modem ; tableau de commande ; logiciels (programmes enregistrés) pour le contrôle d'accès ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion de clefs ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion électronique de clefs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; transferts de données.