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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE
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AX@SITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AX@SITE
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3935313
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
AX@SITE de F.T.F.M LA TOULOUSAINE

Présentation de la marque AX@SITE

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AX@SITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque AX@SITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AX@SITE est expirée depuis le 19 juillet 2022.

F.T.F.M LA TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : AXOSITE , MECACLAV , FTFM LA TOULOUSAINE , INTELLIDRIVE , La Toulousaine , TENSOR , LUMITEC , INTELLIDRIVE 150


F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS - route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 302117775


RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et le contrôle d'accès ;

Dispositifs informatiques et domotique pour le contrôle d'accès des bâtiments notamment industriels et commerciaux : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à microprocesseur ; enregistreurs à bande magnétique ; puces (circuits intégrés) ; circuits imprimés ; détecteurs ; supports de données magnétiques, optiques ou numériques ; appareils de lecture magnétique, optique ou numérique ; logiciels (programmes enregistrés) ; modem ; tableau de commande ; logiciels (programmes enregistrés) pour le contrôle d'accès ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion de clefs ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion électronique de clefs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; transferts de données.