Déposée le 2 décembre 1992 par la société F.T.D. FABRICOUETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société F.T.D. FABRICOUETTE domicilié(e) Siège Social: Z.I. ARRAS EST - RUE GUERIN, 62217 TILLOY LES MOFFLAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 429 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.T.D./FABRICOUETTE S.A.R.L. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445505.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2002.
F.T.D. FABRICOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : SOFTY DOWN TECHNIC
F.T.D. FABRICOUETTE - Siège Social: Z.I. ARRAS EST - RUE GUERIN, 62217 TILLOY LES MOFFLAINES - France - SIREN 378429997
F.T.D./FABRICOUETTE S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Emballages en papier, cartons et matières plastiques non compris dans d'autres classes.Documents commerciaux papier.Matières de rembourage: plumes et duvets, laine et soie.Tissus et produits textiles: couettes, édredons, oreillers, traversins, couvertures de lit et de table, linge de maison.Vêtements, chaussurs, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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