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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F RICHARD DE TOURNAY
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LES TROIS BRINS DE FOLIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS BRINS DE FOLIE
EURL F RICHARD DE TOURNAY

Numéro de dépôt :
1757034
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/07/2010
LES TROIS BRINS DE FOLIE de F RICHARD DE TOURNAY

Présentation de la marque LES TROIS BRINS DE FOLIE

Déposée le 19 juillet 1990 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES TROIS BRINS DE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) F RICHARD DE TOURNAY domicilié(e) LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET (dossier no 2176369) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 909 727 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne RICHARD DE TOURNAY domicilié(e) (dossier no 2176369) - France.

La marque LES TROIS BRINS DE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS BRINS DE FOLIE est expirée depuis le 19 juillet 2010.


EURL F RICHARD DE TOURNAY - LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET (dossier no 2176369) - France - SIREN 384909727


Fabienne RICHARD DE TOURNAY - (dossier no 2176369) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2176369 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Emballages à l'exception des récipients d'emballage, des emballages pour bouteille en paille ou en bois des emballages en fer blanc, des sacs (sachets, enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, cuir ou matière textile et des feuilles pour l'emballage métalliques.