Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La balade des Quadrilleurs
F R E G A Q, Fédération, Mr MITEL Rony

Numéro de dépôt :
3753358
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La balade des Quadrilleurs de F R E G A Q

Présentation de la marque La balade des Quadrilleurs

Déposée le 12 juillet 2010 par la société F R E G A Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La balade des Quadrilleurs »

Le déposant est la société F R E G A Q domicilié(e) 3 Chemins Gros Cap - 97131 PETIT CANAL - Guadeloupe et immatriculée sous le numéro RCS 502 940 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F R E G A Q, Mr MITEL Rony domicilié(e) 3 Chemins Gros Cap - 97131 PETIT CANAL - Guadeloupe.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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F R E G A Q, Fédération, Mr MITEL Rony - 3 Chemins Gros Cap - 97131 PETIT CANAL - Guadeloupe - SIREN 502940463


F R E G A Q, Mr MITEL Rony - 3 Chemins Gros Cap - 97131 PETIT CANAL - Guadeloupe


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561359 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Activités sportives et culturelles.