Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECODISK
SARL F.R.C. PRO

Numéro de dépôt :
99786699
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque DECODISK

Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECODISK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. PRO domicilié(e) 8, allée de l'informatique, Le Technopole, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.R.C. PRO - France.

La marque DECODISK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECODISK est expirée depuis le 9 avril 2009.

F.R.C. PRO a également déposé les autres marques suivantes : COPIFAX , DECOVOX IAM IMP , ALPHABIS , DECOVOX IAM , MEMODISK


SARL F.R.C. PRO - 8, allée de l'informatique, Le Technopole, 42000 SAINT-ETIENNE - France


F.R.C. PRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou de données, destiné à l'interception des transmissions téléphoniques ou paratéléphoniques.