Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.R.C. FRANCE
F.R.C. FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94516630
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque F.R.C. FRANCE

Déposée le 21 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.R.C. FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.R.C. FRANCE domicilié(e) 2 RUE P-H. SPAAK, ST THIBAULT DES VIGNES, 77462 LAGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.R.C. FRANCE SARL - France.

La marque F.R.C. FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.R.C. FRANCE est expirée depuis le 21 avril 2004.


F.R.C. FRANCE SARL - 2 RUE P-H. SPAAK, ST THIBAULT DES VIGNES, 77462 LAGNY SUR MARNE - France


F.R.C. FRANCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) brosses (à l'exception des pinceaux). Matériel de nettoyage.Verrerie.Porcelaine et faïence non comprises dans d'autre classe.Agence d'import-export

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).