Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES TOUT FRAIS D'ICI ”
F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles

Numéro de dépôt :
3386331
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES TOUT FRAIS D\'ICI ” de F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles

Présentation de la marque LES TOUT FRAIS D'ICI ”

Déposée le 10 octobre 2005 par la société F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOUT FRAIS D'ICI ” »

Le déposant est la société F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles domicilié(e) 8 bis, Route de la Z.I. No 2,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 662 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F R C A Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles domicilié(e) 8 bis, Route de la Z.I. No 2,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS PAYS Réunion


F R C A Fédération Réunionnaise des Coopatives Agricoles - 8 bis, Route de la Z.I. No 2,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France - SIREN 320662323


F R C A Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles - 8 bis, Route de la Z.I. No 2,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431879 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

– huiles essentielles, savons, parfumerie, cosmétiques. – aliments pour bébés. – viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. – café, thé, sucre, pâtisserie, confiserie, glaces, miel, sauces, épices. – animaux vivants, fruits et légumes frais. – eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. – boissons alcooliques. – services de restauration.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.