Déposée le 8 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) F. PEGUET & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PEGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F. PEGUET & CIE domicilié(e) 9 et 11 avenue du Giffre - 74100 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PEGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGUET arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
F. PEGUET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PEGUET
F. PEGUET & CIE, Société Anonyme - 9 et 11 avenue du Giffre - 74100 - ANNEMASSE - France - SIREN 795980804
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Chainons raccords métalliques, anneaux, mousquetons et écrous métalliques de serrage, anneaux, mousquetons et écrous métalliques de jonction, maillons métalliques, maillons métalliques de serrage et de jonction, manilles métalliques, goupilles et clips métalliques, anneaux, mousquetons et écrous métalliques de sécurité. Descendeurs (métalliques), raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques, étriers de tension, crochets (quincaillerie métallique).
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