Déposée le 10 janvier 2000 par la société F.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S. Santex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la société F.P.S domicilié(e) Z.I. de Montreynaud, B.P. 813, 21, rue Charles Cholat, 42952 ST ETIENNE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 495 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.P.S. - France.
La marque S. Santex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. Santex est expirée depuis le 10 janvier 2010.
F.P.S a également déposé les autres marques suivantes : TKVB , TKVA
F.P.S. - Z.I. de Montreynaud, B.P. 813, 21, rue Charles Cholat, 42952 ST ETIENNE CEDEX 9 - France - SIREN 331495895
F.P.S. - France
Inscription le 7 juin 2000 - Retrait partiel n°301626 - Publication au BOPI 2000-06-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'ai. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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