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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.P.M
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TARTE D'ENFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE D'ENFER
F.P.M. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3018366
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque TARTE D'ENFER

Déposée le 27 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) F.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTE D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.P.M domicilié(e) 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TARTE D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE D'ENFER est expirée depuis le 27 mars 2010.

F.P.M a également déposé les autres marques suivantes : ANGELO LE PIZZAIOLO , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE DOUBLE TENTATION PRATIQUE FOURCHETTE FOURNIE , MART&CO , BUONE E GIA PRONTE , MARTINET LE TRAITEUR INTRAITABLE , APERITAS , LE TRAITEUR INTRAITABLE MARTINET , PIERRE MARTINET , 1+1 , SALADE D'ENFER


F.P.M. Société Anonyme - 131, rue de Créqui, 69006 LYON - France - SIREN 319223129


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Tartes et en particulier tartes à base de cucurbitacées (potiron, courge, citrouille). Légumes frais et en particulier cucurbitacées (potiron, courge, citrouille).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.