Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) F.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SALADE À LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.P.M domicilié(e) 131, rue de Créqui, ,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 223 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque SALADE À LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.P.M. Société Anonyme - 131, rue de Créqui, ,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 319223129
Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Salades composées, salades composées à base de produits alimentaires séchés, conservés ou cuits, salades composées à base de viande, poisson, volaille, œuf, fruits secs, et fromages. Sauces à salade, salades composées à base de riz, pâtes, croûtons, aromates, épices. Salades composées à base de légumes frais, fruits frais, noix, et amendes destinés à des salades composées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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